top of page

Mentions légales

CONCEPTEUR DU SITE
 

Ce site a été conçu grâce à wix.com qui en assure l'hébergement. 

LIMITATION DE RESPONSABILITE
 

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. Le site www.cermaquitainepc.net met tout en œuvre pour offrir à ses internautes des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou d'une absence de disponibilité des fonctionnalités

PROPRIETE INTELLECTUELLE
 

La structure générale ainsi que les textes, les images, le savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du CERM APC. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse du CERM APC, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

INFORMATIQUE & LIBERTES
 

Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent s’opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d'informations les concernant sur ce site. Chaque utilisateur du site dispose d'un droit d'accès (article 34 à 38, Loi N°78-17 "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) et d'un droit de rectification et de suppression (article 36) des données personnelles le concernant. Les utilisateurs peuvent demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes, périmées, ou dont l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 

CREATION DE LIENS
 

Le site www.cermaquitainepc.net renvoie à d’autres sites au moyen de liens ; le CERM Aquitaine Poitou-Charentes, ne saurait être tenu responsable du contenu illicite ou du dysfonctionnement de ceux-ci. La création de liens vers le site www.cermaquitainepc.net est autorisée sous réserve de reproduire l'ancre suivante dans tous les liens : « CERM Aquitaine Poitou-Charentes ».

 

 

INFORMATIONS
 

Le CERM Aquitaine Poitou-Charentes décline toute responsabilité quant à l'utilisation des informations fournies sur ce site. Les informations fournies ne le sont qu'à titre indicatif et sont données gracieusement sans garantie. Aucune responsabilité de quelque ordre que ce soit ne sera acceptée. Le site est mis à jour régulièrement et il ne peut donc pas être garanti que les informations sur le site soient les dernières qui aient été collectées. Les informations présentes sur le site sont sous l'entière responsabilité des auteurs qui sont des médecins membres du conseil d'administration du CERM Aquitaine Poitou-Charentes. 

 

bottom of page